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Marques déposées par PETITET Arnaud
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HAPPY NESS PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY NESS PRODUCTION
PETITET Arnaud
MOREL Bernard

Numéro de dépôt :
98767425
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque HAPPY NESS PRODUCTION

Déposée le 30 décembre 1998 par PETITET Arnaud et MOREL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY NESS PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Les déposants sont PETITET Arnaud, domicilié(e) 78 Le Pré des Coulous, 78810 Feucherolles - France et MOREL Bernard, domicilié(e) 17 rue des Murets, 78930 GOUSSONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITET Arnaud - France.

La marque HAPPY NESS PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY NESS PRODUCTION est expirée depuis le 30 décembre 2008.

PETITET Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY DAYS PRODUCTION


PETITET Arnaud - 78 Le Pré des Coulous, 78810 Feucherolles - France

MOREL Bernard - 17 rue des Murets, 78930 GOUSSONVILLE - France


PETITET Arnaud - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Production de films.